Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Nom commercial : Muse et Museau
Exploitée par : Pauline Loutterbach
Statut : Entreprise individuelle (micro-entrepreneur)
Numéro SIREN : 985 000 322
Adresse du siège : 27b rue de la République, 57300 Hagondange, France
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
E-mail de contact : pauline.loutterbach@gmail.com
Directrice de la publication : Pauline Loutterbach
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par la solution Shopify, fournie par la société Shopify Inc.
Adresse : 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
Site web : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site Muse et Museau (textes, photographies, illustrations, logos, créations textiles, mises en page, etc.) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Pauline Loutterbach.
4. Données personnelles
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7. Liens hypertextes
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8. Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter Pauline Loutterbach à l'adresse pauline.loutterbach@gmail.com.
Dernière mise à jour : 15 juillet 2026